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Tout savoir sur le Plan Général de Coordination
Le chantier est un lieu où résident de nombreux risques, qui se multiplient lorsque plusieurs corps de métiers interviennent simultanément ou successivement. Pour prévenir ces risques professionnels dus à cette co-activité, il est essentiel d’établir un Plan Général de Coordination (PGC). Découvrez tout ce qu’il faut savoir sur le plan général de coordination, son rôle, et comment il garantit la sécurité et de protection des intervenants sur les chantiers.
Qu’est-ce qu’un plan général de coordination (PGC) ?
Plan général de coordination : définition
Le PGC est un document de prévention des risques obligatoire rédigé lorsqu’un chantier fait intervenir plusieurs entreprises. Il identifie les risques découlant d’une co-activité simultanée ou successive et décrit les mesures de prévention des risques nécessaires pour garantir la sécurité de tous les intervenants. Le PGC est validé par le PPSPS (plan particulier de sécurité et de protection de la santé), un document détaillant les mesures spécifiques à chaque entreprise impliquée sur le chantier.
Le PGC s’articule autour de 9 principes généraux, adaptés aux spécificités de chaque chantier BTP :
- Éviter les risques
- Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités
- Lutter contre les risques directement à la source
- Adapter le travail à l’humain
- Prendre en compte l’évolution technique
- Remplacer les aspects dangereux
- Établir un planning de prévention
- Prioriser les mesures de protection collective
- Communiquer les instructions aux intervenants
Les actions recensées dans le PGC sont principalement des obligations de résultat. Toutefois, si le PGC impose une obligation de moyen, il doit inciter les entreprises à développer des actions concrètes destinées à protéger la santé physique et mentale des employés.
Quelle est la différence entre un plan général de coordination et un plan de prévention des risques ?
Le PGC et le PPR (plan de prévention des risques) visent à prévenir les risques professionnels sur un chantier, mais ils sont rédigés dans des situations différentes.
Le PPR :
- Est rédigé lorsqu’une entreprise accueille une autre entreprise sur son chantier ;
- L’objectif est de lister tous les risques liés à la proximité entre les divers corps de métier ;
- Est rédigé par l’entreprise recevant les professionnels extérieurs.
Le PGC :
- Définit les mesures mises en œuvre pour protéger les collaborateurs sur un chantier avec co-activité simultanée ou successive entre plusieurs entreprises ;
- Harmonise les actions établies dans les PPSPS de chaque entreprise impliquée ;
- Est rédigé par le coordonnateur SPS (Sécurité et protection de la santé), sous la responsabilité du maître d’ouvrage.
Qui élabore le PGC ?
Le PGC est rédigé par le coordonnateur SPS. Sa mission principale est d’assurer la sécurité des intervenants en mettant en place des mesures de prévention des risques adaptées.
Le maître d’ouvrage reste responsable du PGC. Il est responsable de l’application des mesures contenues dans ce document et doit le conserver légalement pendant 5 ans.
Pour quels types de travaux faut-il prévoir un plan général de coordination ?
Le PGC est essentiel dans les projets nécessitant une main-d’œuvre importante et plusieurs opérations simultanées. Plus le projet est complexe, plus les risques augmentent, rendant le PGC indispensable.
Le PGC est obligatoire pour les types de chantiers suivants :
- Chantiers de catégorie 1 : Plus de 10 000 employés et au moins 10 entreprises, avec un minimum de 5 entreprises du génie civil ;
- Chantiers de catégorie 2 : Plus de 500 employés par jour, ou jusqu’à 20 employés pendant 30 jours minimum ;
- Chantiers de catégorie 3 : Ceux comportant des risques particuliers, comme l’exposition à des produits chimiques, des risques de noyade, ou des chutes de plus de 3 mètres.
L’absence de PGC peut entraîner des sanctions financières pour le maître d’ouvrage, avec des amendes allant de 9 100 à 15 700 € et des peines de prison en cas de récidive.
Que doit contenir le PGC ?
Le PGC est un document flexible qui s’adapte à chaque chantier, mais il doit impérativement couvrir les éléments suivants :
- Informations administratives sur le chantier ;
- Mesures d’organisation pour la sécurité, validées par le maître d’œuvre ;
- Liste des risques liés à la circulation, aux zones de stockage, et à l’utilisation des protections collectives ;
- Mesures de protection et de salubrité sur le chantier ;
- Évacuation du site et intervention des secours ;
- Coopération entre les entrepreneurs, employeurs ou travailleurs indépendants
En cas de résiliation des travaux, le PGC doit aussi spécifier le calendrier d’exécution et les mesures de substitution si des défaillances surviennent.
Le PGC doit indiquer les modalités de coopération entre les différents acteurs du chantier et les conditions d’archivage des informations.
Le logiciel Novade et le suivi du PGC
Le logiciel Novade est un outil puissant pour rédiger, suivre et garantir le respect du PGC. Grâce à cette solution, vous pouvez mettre en place facilement les mesures de prévention nécessaires, assurer la traçabilité des actions mises en œuvre, et suivre en temps réel l’évolution des mesures de sécurité sur votre chantier.
Novade permet de centraliser toutes les informations liées à la sécurité sur les chantiers, y compris les plan particulier de sécurité (PPSPS) et les documents associés. Avec une interface intuitive, le logiciel facilite la gestion de la sécurité et la prévention des risques pour l’ensemble des intervenants.
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