Politique de confidentialité

Définitions. Dans la présente Politique de Confidentialité, Novade Solutions Pte Ltd fait référence à “Novade“, “nous“, “notre” ou “nos“).

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« Données Personnelles » ou « Informations personnelles » désigne toute information identifiant une personne physique ou toute information relative à une personne physique que nous pouvons identifier (directement ou indirectement) à partir de ces données seules ou en combinaison avec d’autres éléments d’identification que nous possédons ou auxquels nous pouvons raisonnablement accéder. Les données anonymes ou les données dont l’identité d’une personne physique a été définitivement supprimée ne sont pas qualifiées de Données Personnelles.

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« Responsable du Traitement » désigne la personne ou l’organisation qui détermine les finalités et les moyens du traitement des Données Personnelles. « Sous-traitant » désigne la personne ou l’organisation qui traite les données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement.

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Novade agit à la fois en qualité de Responsable du Traitement et en qualité de Sous-traitant, selon le contexte. Lorsque nous traitons les données personnelles de nos visiteurs, nous agissons en tant que Responsable du Traitement. Lorsque nous fournissons des services à nos Clients et que nous traitons des données personnelles, nous agissons en qualité de Sous-traitant puisque nous traitons les données personnelles des utilisateurs pour le compte de nos Clients.

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« Lois sur la Protection des Données » désigne toute la législation mondiale applicable en matière de protection des Données Personnelles qui s’applique à la partie concernée au titre des traitements de Données Personnelles, telle que régulièrement modifiée, consolidée ou remplacée.

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Responsable du traitement. La présente Politique de Confidentialité concerne les traitements de Données Personnelles pour lesquels Novade agit en qualité de Responsable du Traitement, c’est-à-dire lorsque vous :

1. agissez en tant que visiteur de nos sites web ou de nos pages sur les réseaux sociaux (les « Sites Web»),
2. ineragissez directement avec nous (en qualité de « Contact»), et en particulier lorsque :

• vous vous rendez dans nos locaux,
• vous vous inscrivez pour assister ou participer à nos événements ou webinaires,
• vous interagissez avec nous par le biais de nos sites web ou autres médias ; et/ou

• agissez en qualité de représentant du Client de Novade à des fins administratives;
• agissez en qualité de représentant d’un fournisseur à des fins administratives.

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Sous-traitant. Il est précisé, afin d’éviter toute confusion, que la présente politique de confidentialité ne s’applique pas au traitement de Données Personnelles que Novade peut effectuer en qualité de Sous-traitant dans le cadre de votre utilisation des services de Novade. Si vous utilisez les services Novade par le biais d’une organisation qui a un accord avec Novade (le “Client“), cette organisation agit en qualité de Responsable du Traitement des données que vous fournissez lorsque vous utilisez les services Novade. Il appartient au Client de définir les politiques applicables et de s’assurer de la conformité avec toutes les lois applicables. Le Client est également responsable dans ce cadre de toutes les politiques de confidentialité, accords ou autres obligations relatives à la collecte de Données Personnelles résultant de l’utilisation de nos services par les personnes physiques.

Les informations que vous nous fournissez. Nous collectons les Informations Personnelles que vous nous fournissez directement lorsque vous accédez à nos Sites Web et remplissez un formulaire, lorsque vous participez à une enquête, une activité ou un événement, ou lorsque vous communiquez avec nous via des sites web tiers. Nous collectons également les Informations Personnelles que vous nous fournissez directement lorsque vous vous inscrivez chez nous en tant que représentant d’un Client à des fins administratives.

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Les types d’informations que nous pouvons collecter directement auprès de vous comprennent votre nom, votre nom d’utilisateur, votre adresse électronique, votre photo, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, des informations sur vos préférences en matière de stockage de données, le nom de votre employeur, votre fonction, des informations transactionnelles ainsi que vos coordonnées ou toute autre information que vous choisissez de fournir.

Les informations que nous collectons lorsque vous accédez à nos Sites Web. Lorsque vous visitez les Sites Web de Novade, nous pouvons collecter des informations concernant votre utilisation des cookies et autres outils du même type, en ce compris :

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1. Informations sur l’utilisation : Nous pouvons contrôler l’activité des utilisateurs dans le cadre de l’utilisation des Sites Web Novade et pouvons collecter des informations concernant les applications et les fonctionnalités que vous utilisez.
2. Information de journal : Nous pouvons enregistrer des informations vous concernant lorsque vous accédez aux Sites Web Novade, notamment votre adresse IP, vos dates et heures d’accès, le type et le langage de votre navigateur.

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Vous pouvez décider de bloquer les cookies qui ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement de nos Sites Web, comme indiqué dans la “Politique en matière de cookies” accessible à l’adresse suivante : https://fr.novade.net/mentions-legales/politique-de-cookies

Nous n’utiliserons vos Données Personnelles que pour les finalités pour lesquelles nous les avons collectées, telles que listées ci-après, à moins que nous ne considérions raisonnablement que nous avons besoin de les utiliser pour une autre finalité compatible avec la finalité initiale.

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Les informations peuvent être utilisées pour les finalités suivantes :

1. améliorer les Sites Web de Novade ;
2. répondre à toute demande que vous nous avez soumise ;
3. communiquer avec vous dans le cadre des services, des fonctionnalités, d’enquêtes, de lettres d’information (« newsletters »), d’offres, de promotions, de concours et événements, et vous fournir des informations concernant Novade ;
4. communiquer avec vous pour le compte de partenaires commerciaux au sujet d’une offre particulière susceptible de vous intéresser ;
5. créer et publier des témoignages ;
6. permettre à Novade de gérer les négociations, la fusion, la vente des actifs de l’entreprise, le financement ou l’acquisition de tout ou partie de notre activité à une autre société ;
7. vous contacter en tant que représentant du Client ou du fournisseur pour des questions administratives, en ce compris la facturation et la gestion des comptes.

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Les traitements réalisés par Novade sur vos Données Personnelles sont fondés sur une (ou plusieurs) des bases juridiques suivantes :

• lorsque vous avez consenti. En général, nous ne nous appuyons pas sur le consentement comme base juridique, sauf pour vous envoyer des communications commerciales de tiers par courrier électronique;
• lorsque le traitement est nécessaire au aux fins de nos intérêts légitimes (ou de ceux d’un tiers tel que notre Client) et que vos intérêts et vos droits fondamentaux ne l’emportent pas sur ces intérêts. Ces intérêts légitimes correspondent notamment aux traitements nécessaires pour que Novade (i) gère le contrat avec les Clients et exécute les obligations contractuelles auxquelles il est tenu vis-à-vis des clients, (ii) sécurise et améliore ses services, (iii) communique avec vous ;
• lorsque nous devons nous conformer à une obligation légale ou réglementaire.

Dans la mesure où nous sommes une organisation mondiale, nous sommes susceptibles de transférer vos données personnelles vers d’autres pays. Nous veillerons dans une telle situation à ce que tout transfert transfrontalier de données se fasse dans le respect des lois, règlements et normes prescrits par la ou les juridictions concernées.

Fournisseurs, consultants et autres prestataires. Nous pouvons partager vos données avec des fournisseurs tiers, consultants et autres prestataires de services qui travaillent pour notre compte et ont besoin d’accéder à vos informations pour effectuer ce travail, par exemple pour héberger les Sites Web et d’autres applications. Ces prestataires de services sont autorisés à utiliser vos Données Personnelles uniquement si et dans la mesure où cela est nécessaire pour fournir les services à Novade.
Respect des Lois. Nous pouvons communiquer vos informations à un tiers (a) si nous pensons que cette communication est raisonnablement nécessaire pour se conformer à une loi, une réglementation, une procédure judiciaire ou une demande d’un gouvernement, (b) pour faire exécuter nos accords, nos règles internes et nos Conditions de Service, (c) pour protéger la sécurité ou l’intégrité des services de Novade, (d) pour protéger Novade, nos clients ou le public contre des risques de dommages ou contre des activités illégales, (e) pour répondre à une urgence dont nous croyons, en toute bonne foi, qu’elle nécessite que nous communiquions des informations pour contribuer à empêcher un décès ou de graves dommages corporels ou (f) à tout tiers avec votre consentement préalable.
Transferts d’activité. Nous pouvons partager ou transférer vos informations dans le cadre ou au cours des négociations en vue d’une fusion, d’une vente d’actifs, d’un financement ou de l’acquisition de tout ou partie de notre activité par une autre société.
Forums communautaires. Les Sites Web peuvent proposer des blogs accessibles au public, des forums communautaires, des sections de commentaires, des forums de discussion ou d’autres fonctionnalités interactives (« Zones Interactives »). Veuillez noter que toutes les informations que vous publiez dans cette Zone Interactive peuvent être lues, collectées et utilisées par les autres personnes qui y accèdent. Pour demander la suppression de vos Informations Personnelles d’une Zone Interactive, contactez-nous à l’adresse privacy@novade.net.
Communications promotionnelles et bulletins d’information. Vous pouvez choisir de ne plus recevoir de courriers électroniques et de lettres d’information de la part de Novade en suivant les instructions fournies dans à cet effet dans les e-mails ou à l’adresse suivante : privacy@novade.net.

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Vous bénéficiez de certains droits concernant les Données Personnelles que nous détenons à votre sujet. Veuillez noter que ces droits sont soumis à certaines exemptions qui peuvent être applicables à la demande que vous soumettez.

• Votre droit d’accès. Ce droit vous permet d’accéder aux Données Personnelles vous concernant que nous détenons et d’obtenir des informations sur la manière dont nous traitons vos données
• Votre droit de rectification. Ce droit vous permet de faire rectifier toute information incomplète ou inexacte vous concernant que nous détenons.
• Votre droit d’opposition. Ce droit vous permet de nous demander de cesser le traitement de vos Données Personnelles (i) lorsque le traitement est fondé sur les intérêts légitimes, sauf si nous pouvons démontrer qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement ou (ii) si nous traitons vos Données Personnelles à des fins de marketing direct
• Votre droit à l’oubli. Ce droit vous permet de nous demander d’effacer ou de supprimer des Données Personnelles lorsqu’il n’y a plus de raison valable de continuer à les traiter. Vous avez également le droit de nous demander de supprimer ou de retirer vos Données Personnelles lorsque vous avez exercé votre droit d’opposition au traitement.
• Votre droit de retirer votre consentement. Ce droit vous permet de retirer votre consentement à tout moment lorsque nous traitons vos Données Personnelles sur la base de votre consentement.
• Votre droit à la limitation du traitement. Ce droit vous permet de nous demander de limiter le traitement de vos Données Personnelles dans certaines circonstances, par exemple lorsque vous contestez l’exactitude des données ou la raison de leur traitement.
• Votre droit de décider du traitement de vos données après votre décès. Ce droit vous permet de décider du traitement qui sera fait de vos Données Personnelles après votre décès, en donnant des instructions que Novade s’engage à respecter.

Ces droits peuvent être limités dans certains cas par la législation locale. Par exemple, même si vous nous demandez de supprimer vos Données Personnelles, nous pouvons avoir besoin de les conserver pour compléter les informations relatives aux transactions, pour nous conformer à nos obligations légales ou pour d’autres raisons commerciales, comme l’exige ou l’autorise la loi.
Si vous souhaitez exercer l’un des droits énoncés ci-dessus, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : privacy@novade.net. Veuillez noter que nous pouvons être amenés à vérifier votre identité avant de répondre à votre demande.
Si vous êtes un utilisateur des Services Novade, nous traitons régulièrement des Données Personnelles au nom de nos clients. Dans ce cas, nous pouvons transmettre la demande au client concerné et coopérer avec lui dans le traitement de la demande, conformément aux accords spécifiques le cas échéant en place avec ledit client.  Vous pouvez également, par le biais de la section “Compte” de notre site web, directement accéder et mettre à jour un certain nombre d’informations concernant votre compte, en ce compris vos Données Personnelles.

Bien qu’aucun service ne puisse être totalement sûr, Novade prend les mesures raisonnables pour protéger les Données Personnelles qu’elle possède vous concernant  en mettant en place des mesures de sécurité raisonnables (y compris, le cas échéant, des mesures physiques, administratives, procédurales, informatiques et technologiques) pour empêcher l’accès, la collecte, l’utilisation, la divulgation, la copie, la modification, la suppression ou la destruction non autorisés ou accidentels de vos Données Personnelles, ou d’autres risques similaires. Les informations sensibles telles que le mot de passe que nous vous demandons dans le cadre des services Novade sont protégées par un cryptage lors de leur transmission sur Internet. En outre, les serveurs sur lesquels les Informations Personnelles sont stockées sont conservés dans un environnement surveillé avec des accès limités.
Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour protéger les Informations Personnelles que nous collectons délibérément et directement auprès de vous, aucun système de sécurité n’est inviolable. En outre, nous ne pouvons pas garantir que les Informations Personnelles collectées passivement que vous choisissez d’inclure dans les documents que vous stockez sur nos systèmes sont conservées avec des niveaux de protection permettant de répondre aux besoins ou obligations spécifiques que vous pourriez avoir à l’égard de ces informations.
Vous ne pouvez accéder à vos informations de compte et à notre service qu’à l’aide d’un identifiant et d’un mot de passe individuels. Pour protéger la confidentialité des Informations Personnelles, vous devez garder votre mot de passe confidentiel et ne le communiquer à personne. Veuillez nous informer immédiatement si vous pensez que votre mot de passe a été utilisé de façon abusive. Veuillez noter que nous ne vous demanderons jamais de divulguer votre mot de passe lors d’un appel téléphonique ou d’un courriel non sollicité.

Nous conservons et utilisons vos informations afin de nous conformer aux obligations légales qui s’imposent à nous, de résoudre les litiges et mettre en oeuvre nos accords. Si vous souhaitez obtenir de plus amples informations sur la politique de conservation des données personnelles, veuillez nous contacter à l’adresse privacy@novade.net.
Si notre utilisation de vos données est réalisée dans le cadre d’un contrat avec un Client de Novade, nous conservons vos Données Personnelles pendant la durée du Conrat, sauf si vous ou le Client nous informez d’un changement de représentant.

Espace Économique Européen (EEE). La section suivante s’applique aux traitements de Données Personnelles qui sont soumis au Règlement Général sur la Protection des Données UE 2016/679 (RGPD). Novade Solutions Pte Ltd, située au 111 North Bridge Road, #25-01 Peninsula 179098, Plaza, Singapour, est le responsable du traitement des données. Le représentant de Novade Solutions Pte Ltd en UE est Novade Europe, situé au 21 Blvd Haussman.
Nous partageons vos Données Personnelles au sein du groupe Novade. Dans la mesure où le responsable du traitement est situé à Singapour, cela implique que vos données sont traitées par une entité située en dehors de l’Espace Économique Européen (EEE). En outre, certains de nos fournisseurs sont situés en dehors de l’EEE, de sorte que leur traitement de vos Données Personnelles implique le transfert de données vers des pays en dehors de l’EEE.
Chaque fois que nous transférons vos Données Personnelles en dehors de l’EEE, nous nous assurons qu’un niveau de protection similaire vous soit accordé en veillant à ce qu’au moins une des garanties suivantes soit mise en œuvre :

• nous pouvons transférer vos données vers des pays qui ont été considérés comme offrant un niveau de protection adéquat par la Commission Européenne ;
• à défaut, nous signons avec l’organisation importatrice de données des contrats spécifiques (clauses contractuelles types) approuvés par la Commission Européenne.

Veuillez nous contacter si vous souhaitez obtenir plus d’informations sur le mécanisme spécifique que nous avons mis en place dans le cadre du transfert de vos données en dehors de l’EEE.
Si vous souhaitez déposer une plainte concernant la présente Politique de Confidentialité ou nos pratiques concernant vos Données Personnelles, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : privacy@novade.net. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de protection des données concernant notre collecte et notre utilisation de vos Données Personnelles. Pour plus d’informations, veuillez contacter votre autorité locale de protection des données.
Coopération économique Asie-Pacifique (APEC). Les pratiques de Novade en matière de protection de la vie privée sont conformes au système de règles de confidentialité transfrontalières de l’APEC.  Le système de règles de confidentialité transfrontières de l’APEC fournit un cadre aux organisations pour assurer la protection des informations personnelles transférées entre les économies participantes de l’APEC.
Singapour.  Les informations personnelles collectées, divulguées, stockées, utilisées et/ou traitées par Novade, telles que décrites dans la présente Politique, sont collectées, divulguées, stockées, utilisées et/ou traitées conformément aux obligations de Novade en vertu de la loi sur la protection des données personnelles 2012 de Singapour (“PDPA”).
Australie. Les informations personnelles collectées, stockées, utilisées et/ou traitées par Novade, telles que décrites dans la présente Politique, sont collectées, stockées, utilisées et/ou traitées conformément à la loi australienne de 1988 sur la protection de la vie privée (Commonwealth) et aux principes australiens de protection de la vie privée.
Nouvelle-Zélande. Les informations personnelles collectées, stockées, utilisées et/ou traitées par Novade, telles que décrites dans la présente Politique, sont collectées, stockées, utilisées et/ou traitées conformément à la loi néo-zélandaise de 1993 sur la protection de la vie privée et à ses 12 principes de protection de l’information (“NZ IPP”).

Nous mettons régulièrement à jour la présente Politique de Confidentialité. Lorsque nous apportons des modifications, nous vous en informons en modifiant la date de “Dernière mise à jour” figurant en haut de la présente Politique de Confidentialité et, dans certains cas, nous pouvons vous adresser une notification supplémentaire (comme l’ajout d’une information sur notre page d’accueil ou l’envoi d’une notification par courrier électronique). Si des modifications importantes sont apportées à la présente Politique de Confidentialité, nous vous en informerons par courrier électronique ou par une mention sur la page d’accueil avant que la modification n’entre en vigueur. Nous vous recommandons de consulter notre Politique de Confidentialité chaque fois que vous accédez aux services et Sites Web Novade afin de vous tenir informé de nos pratiques et des moyens de protéger votre vie privée.
Si vous n’êtes pas d’accord avec tout ou partie des modifications apportées à la présente Politique de Confidentialité et que vous ne souhaitez pas que vos informations soient soumises à la Politique de Confidentialité ainsi révisée, veuillez cesser d’utiliser les Services Novade et nous en informer. Le fait de poursuivre l’utilisation des Services Novade après l’entrée en vigueur d’une telle révision vaut acceptation desdits changements.

Liens vers des sites web de tiers. Nous pouvons placer des liens vers d’autres sites web pour votre confort et votre information. Lorsque vous cliquez sur un lien vers un site web tiers à partir de notre site web, votre activité et votre utilisation sur le site web auquel conduit le lien sont régies par les règles de ce dernier et non par celles de Novade. Vous accédez à ces sites Web à vos propres risques et nous ne sommes pas responsables de ceux-ci.
Notre politique à l’égard des mineurs. Les services de Novade n’ont pas vocation à être utilisés par des personnes de moins de 16 ans. Si vous apprenez qu’un mineur (conformément aux lois applicables) nous a fourni des Informations Personnelles, veuillez nous contacter à l’adresse privacy@novade.net. Si nous apprenons que des Données de Clients ont été collectées auprès d’un mineur (conformément aux lois applicables), nous supprimerons ces Données Personnelles et, si ce mineur possède un compte, nous résilierons son compte.
Nous contacter. Toute question concernant la présente Politique de Confidentialité doit être adressée à privacy@novade.net.
Priorité de la version anglaise. Les traductions de cette politique dans une langue autre que l’anglais sont fournies uniquement pour des raisons de commodité. En cas d’ambiguïté ou de contradiction entre les traductions, la version anglaise fait foi.