Fiche de levée de point d’arrêt – Modèle à télécharger
Découvrir ce modèle
Modèle
·
bordereau de suivi des déchets
Bordereau de suivi des déchets : modèle à télécharger
Vous recherchez un modèle de bordereau de suivi des déchets pour organiser la gestion et la traçabilité de vos déchets sur chantier ou en entreprise ? Téléchargez gratuitement notre modèle prêt à l’emploi pour suivre les flux de déchets et garantir votre conformité réglementaire.
Télécharger ce modèle
.png)
1
Pourquoi utiliser un bordereau de suivi des déchets ?
La gestion des déchets est une obligation réglementaire pour les entreprises, notamment dans le secteur du BTP et de l’industrie. Le bordereau de suivi des déchets (BSD) permet d’assurer la traçabilité complète des déchets, depuis leur production jusqu’à leur traitement final.
Ce document joue un rôle essentiel pour :
- Assurer la traçabilité des déchets, en particulier des déchets dangereux.
- Identifier clairement le producteur responsable du déchet.
- Suivre le transport et la destination finale des déchets.
- Garantir la conformité avec la réglementation environnementale.
En utilisant un bordereau de suivi structuré, vous sécurisez votre processus de gestion des déchets et facilitez les contrôles administratifs.
2
Ce que contient notre modèle de bordereau de suivi des déchets
Notre modèle de registre de suivi des déchets a été conçu pour simplifier la gestion quotidienne des flux de déchets dans les entreprises et sur les chantiers.
Il comprend les informations essentielles pour assurer une traçabilité claire :
- Identification du producteur du déchet : entreprise, adresse, responsable.
- Nature du déchet : type de déchets, classification, déchets dangereux ou non.
- Quantité de déchets produite et date de collecte.
- Transporteur en charge du transfert des déchets.
- Site de traitement ou d’élimination des déchets.
- Numéro de bordereau BSD associé.
- Observations et signatures des parties concernées.
Grâce à ces informations, vous pouvez suivre précisément chaque étape du cycle de gestion des déchets.
3
Un outil essentiel pour assurer la traçabilité des déchets
Le bordereau de suivi des déchets permet de suivre l’ensemble du parcours d’un déchet. Cette traçabilité est particulièrement importante pour les déchets dangereux, qui doivent être contrôlés tout au long de leur transport et de leur traitement.
Le document sert notamment à :
- prouver la conformité des pratiques de gestion des déchets ;
- identifier les acteurs impliqués dans la chaîne de traitement ;
- assurer un suivi précis des volumes de déchets produits ;
- limiter les risques environnementaux.
Il permet également aux entreprises de démontrer leur engagement en matière de responsabilité environnementale et de gestion durable des ressources.
Télécharger ce modèle
Avantages de notre modèle de bordereau de suivi des déchets
Format Excel simple et personnalisable
Adapté aux besoins des entreprises du BTP et de l’industrie
Conforme aux obligations réglementaires de traçabilité
Facilite le suivi des déchets dangereux
Permet de centraliser les informations liées au BSD
Utilisable pour le suivi interne ou lors de contrôles administratifs
Qu’est-ce qu’un bordereau de suivi des déchets ?
Le bordereau de suivi des déchets (BSD) est un document réglementaire utilisé pour assurer la traçabilité des déchets, notamment des déchets dangereux. Il permet de suivre les déchets depuis leur production jusqu’à leur élimination ou valorisation.
Le bordereau identifie les différents acteurs de la chaîne de gestion des déchets : producteur, transporteur et centre de traitement. Il constitue une preuve que les déchets ont été pris en charge conformément aux règles en vigueur.
Dans le cadre de la réglementation française, le producteur reste responsable de ses déchets, même après leur transfert. La mise en place d’un bordereau de suivi permet donc de garantir une gestion transparente et sécurisée.
Télécharger ce modèle
FAQ
bordereau de suivi des déchets
À quoi sert un bordereau de suivi des déchets ?
Il permet de suivre le parcours des déchets depuis leur production jusqu’à leur traitement final.
Qui doit remplir le bordereau ?
Le producteur du déchet, le transporteur et l’exploitant du site de traitement doivent chacun compléter les informations qui les concernent.
Le bordereau est-il obligatoire pour tous les déchets ?
Il est obligatoire pour les déchets dangereux et fortement recommandé pour les autres types de déchets afin d’assurer une bonne traçabilité.
Votre modèle est-il compatible avec les BSD numériques ?
Oui, il peut être utilisé comme registre interne et complété avec les informations issues des plateformes de gestion des déchets.
Explorez nos autres modèles
.png)
Contrôle échafaudage : Modèle de fiche à télécharger pour sécuriser vos vérifications
Découvrir ce modèle
Visite sécurité : Modèle de fiche à télécharger pour améliorer la prévention sur chantier
Découvrir ce modèle
.png)
Modèle de fiche de remplacement de compteur d’eau à télécharger
Découvrir ce modèle
.png)
Modèle de fiche de branchement AEP à télécharger
Découvrir ce modèle
.png)
Modèle de fiche de marquage piquetage à télécharger
Découvrir ce modèle
.png)
Modèle de fiche pour animer un quart d’heure sécurité
Découvrir ce modèle
.png)
Modèle de bon de commande béton à télécharger
Découvrir ce modèle
.png)
Modèle de fiche de suivi de bétonnage à télécharger
Découvrir ce modèle
%20(1).png)
Modèle de fiche d’accueil chantier à télécharger
Découvrir ce modèle
Modèle de fiche de briefing de poste à télécharger
Découvrir ce modèle
Modèle de rapport d’accident à télécharger
Découvrir ce modèle
Modèle de fiche de non-conformité à télécharger
Découvrir ce modèle
.png)
Téléchargement
