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Rapport d’accident
Modèle de rapport d’accident à télécharger
Vous avez besoin d’un modèle de rapport d’accident clair, structuré et conforme aux bonnes pratiques ? Téléchargez gratuitement notre modèle prêt à l’emploi pour documenter rapidement tout incident survenu sur le lieu de travail.
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Pourquoi rédiger un rapport d’accident ?
Un rapport d’accident permet de décrire, analyser et formaliser les circonstances d’un incident survenu sur le lieu de travail ou sur un chantier. C’est un outil essentiel pour :
- Prendre en compte rapidement les événements survenus, dans un délai de 24 heures maximum.
- Initier les actions correctives et préventives adaptées.
- Alimenter la base documentaire en matière de sécurité et santé au travail.
- Faciliter les démarches administratives, notamment la déclaration d'accident du travail.
Il s’intègre dans les exigences réglementaires et fait partie des outils de base pour toute entreprise soucieuse de la santé et sécurité de ses collaborateurs.
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Ce que contient notre modèle de rapport d’accident
Notre modèle est structuré pour un usage pratique sur le terrain, en entreprise ou sur chantier. Il permet de collecter l’ensemble des données nécessaires à un traitement rapide et rigoureux :
- Informations générales : date, nom du projet, entreprise, lieu de l’incident
- Identification du sous-traitant ou salarié concerné
- Zone d’intervention, mission prévue au moment de l’accident
- Type d’équipement utilisé : échafaudage, nacelle, outil électroportatif…
- Habilitations associées : autorisation de conduite, formation sécurité
- Circonstances précises de l’accident
- Ajout de photos ou commentaires illustrant la scène ou les dégâts
- Dommages constatés : matériels, environnement, interruption de travaux
- Remarques du responsable sécurité ou chef de chantier
- Conclusion de l’analyse, avec recommandations
Ce document est conçu pour être rapidement rempli tout en restant exploitable par les services QSE, RH ou juridiques.
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Un outil essentiel pour la prévention et la réactivité
Lorsqu’un accident se produit, chaque minute compte. Le rapport d’accident vous aide à :
- Documenter les faits immédiatement, tant qu’ils sont clairs pour les témoins.
- Initier une mise à jour des procédures si nécessaire.
- Conserver une trace pour les obligations réglementaires et la relation avec les autorités (inspection du travail, CPAM, CARSAT…).
- Protéger l’entreprise en cas de contentieux.
- Alimenter les statistiques internes d'accidents du travail pour mieux piloter votre politique SST.
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Avantages de notre modèle de rapport d’accident
Format Word simple et modifiable
Utilisable sur chantier comme en environnement tertiaire
Pré-rempli pour gagner du temps en situation d’urgence
Conforme aux exigences légales de déclaration d’accident
Inclut des zones pour photos, commentaires, remarques
Adapté à tous les secteurs (BTP, logistique, industrie, services…)
Qu’est-ce qu’un rapport d’accident ?
Un rapport d’accident est un document officiel permettant de déclarer et analyser un incident survenu sur le lieu de travail. Il ne se substitue pas à une déclaration d'accident du travail mais en constitue souvent une pièce complémentaire, interne à l’entreprise ou destinée au client dans le cadre d’une sous-traitance.
Ce document doit être rempli dans les 24 heures suivant l’événement, idéalement par le responsable de l’intervention ou le référent sécurité. Il permet de remonter les informations, comprendre les causes et mettre en œuvre les mesures correctives.
En plus d’assurer la traçabilité des incidents, il renforce la prévention des risques et sécurise les relations avec les parties prenantes (collaborateur, client, organisme de contrôle, assurance, etc.).
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FAQ
Rapport d’accident
Quand doit-on rédiger un rapport d’accident ?
Dès qu’un incident ou un accident survient sur le lieu de travail, même s’il ne donne pas lieu à un arrêt.
Ce modèle peut-il être utilisé pour les sous-traitants ?
Oui, il comprend une partie dédiée à l’identification du sous-traitant concerné.
Faut-il joindre ce rapport à la déclaration officielle ?
Ce n’est pas obligatoire, mais fortement recommandé en cas d’enquête ou de contentieux.
Ce modèle est-il conforme aux règles HSE des grands comptes ?
Oui, il a été conçu pour répondre aux attentes des référentiels QHSE, notamment dans les secteurs à risques.
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