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DOE bâtiment : tout savoir sur le Dossier des Ouvrages Exécutés
Le DOE batiment (Dossier des Ouvrages Exécutés) est un document contractuel indispensable en fin de chantier. Il est remis au maître d’ouvrage par le maître d’œuvre, et rassemble l’ensemble des documents fournis par le dossier des ouvrages exécutés pour permettre l’exploitation, la maintenance et l’entretien du bâtiment construit.
Selon le cahier des clauses administratives (CCAG Travaux, article 40), le DOE est obligatoire dans les marchés publics, et fortement recommandé dans les marchés privés.
Que contient un DOE batiment conforme ?
Dans un marché public :
Le DOE est rédigé sous la responsabilité du maître d’œuvre et doit inclure :
- Les plans d’exécution conformes à l’ouvrage final
- Les notices de fonctionnement et d’entretien
- Les fiches techniques des équipements installés
- La liste des matériaux utilisés
- Les conditions de garantie des équipements
- Les avis techniques, ATEX, notices fournisseurs
- Le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (DIUO)
Dans un marché privé :
Les conditions de la norme NF P 03-001 s’appliquent si mentionnées dans le contrat. Le DOE devra comporter :
- Les plans à jour (réseaux, équipements, exécution)
- Les éléments d’équipements et leur maintenance
- Toute documentation fournie par le dossier des ouvrages
💡Conseil pro : dès la réunion de démarrage, vérifiez que la constitution du DOE est bien cadrée dans les pièces contractuelles.
Quand remettre le DOE ?
Selon l’article 40 du CCAG Travaux :
- Une partie du DOE (instructions, garanties) doit être remise avant la réception des travaux
- Le reste, dont le DIUO, doit être remis dans le mois suivant la date de notification de la décision de réception des travaux
Ne pas respecter ces délais peut impacter les conditions de garantie et générer des retards dans la réception définitive.
Comment réaliser le DOE ?
Le format de délivrance du dossier des ouvrages exécutés est précisé dans le contrat initial.
Dans les faits, il est possible de monter ce document :
- en version papier (dans des classeurs). Ce format est encore largement répandu parmi les acteurs du BTP, bien que ce mode soit peu à peu délaissé au profit d’une version numérique ;
- en version digitale. Il vous est possible de numériser les documents, pour faciliter leur diffusion et leur consultation. Ils sont alors bien souvent rassemblés sur un CD, voire parfois sur une clé USB.
Comment un logiciel de suivi de chantier simplifie la création du DOE ?
Un logiciel comme Novade vous aide à :
- Centraliser tous les documents en cours de chantier
- Collecter les informations en temps réel (photos, commentaires, réserves)
- Identifier facilement les réserves signalées par le procès-verbal de réception des travaux
- Apposer une signature électronique sur le DOE
- Respecter les délais de remise contractuels
📌 Exemple : Lors de la visite de réception, les réserves sont ajoutées sur tablette, géolocalisées, documentées, et automatiquement intégrées dans le DOE. Chaque intervenant est notifié et peut envoyer une photo après correction. La levée des réserves est fluide, traçable, et validée rapidement.
5 conseils pour réussir votre DOE bâtiment
- Anticipez dès le démarrage de chantier la structure du DOE avec vos sous-traitants.
- Rassemblez les documents au fil du chantier pour ne rien oublier en fin de projet.
- Suivez les exigences du cahier des clauses administratives et de la norme NF P 03-001 si applicable.
- Optez pour une solution numérique pour fluidifier les échanges et limiter les erreurs.
Assurez une mise à jour régulière du contenu (surtout pour les plans et les documents fournisseurs).
FAQ – Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE)
Le DOE est-il obligatoire ?
Oui dans les marchés publics. Dans les marchés privés, il est contractuel si mentionné. Il garantit le bon usage et l’entretien du bâtiment.
Quand faut-il remettre le DOE ?
Une partie avant la réception, le reste dans le mois suivant la date de notification de la décision de réception des travaux.
Que contient un DOE conforme à la norme NF P 03-001 ?
Les plans actualisés, les équipements installés, leurs notices et recommandations de maintenance, etc.
Qui reçoit le DOE ?
Il est remis au maître d’ouvrage, souvent par le maître d’œuvre, après validation de tous les éléments.
Pourquoi utiliser un logiciel comme Novade ?
Pour collecter, structurer et remettre un DOE complet et conforme, tout en gagnant du temps et en facilitant la communication entre les intervenants.
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Ne perdez plus de temps à assembler manuellement des classeurs : centralisez tous vos documents pendant le chantier avec Novade et produisez un DOE clair, conforme, traçable et numérique.
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